Le courtier est un intermédiaire de commerce qui travaille en toute discrétion pour dénicher les bonnes affaires pour des personnes qui sont à la recherche d’une œuvre d’art originales. Son rôle consiste alors à rapprocher deux parties en vue de la conclusion d'un contrat. Il peut exercer son activité de manière indépendante, en entreprise individuelle ou en société.
Les adeptes de l’art et les collectionneurs de joyaux de l’art
Il n’est rien de tel que l’acheter des œuvres art. C’est l’une des passions qui enrichit l’imaginaire et la créativité individuelle et développe la sensibilité. En outre ces objets peuvent constituer un accès à la culture et une participation à la création et à la sauvegarde d’un patrimoine. Que vous soyez collectionneurs et amateurs, la découverte d’un objet artistique vous sera enrichissante. Mais avant de s’engager réellement dans cette opération, le courtier d’art doit l’évaluer et s’assurer qu’elle soit réelle parce que l’expertise devient une condition sine qua non à l’assurance.
Le contrat de courtage
L’écrit du contrat de courtage n’est pas obligatoire. Toutefois, il reste fortement recommandé afin de prévenir d'éventuels litiges. Il définit ainsi librement les conditions de rémunération du courtier (forfaitaire ou proportionnelle à la valeur de l'opération réalisée). Le courtier chargé d'une opération qui n'en informe pas les parties prenantes, commet une infraction pénale punie d'une amende de 3 750 euros, sans préjudice de l'action des parties en dommages-intérêts (article L131-11 du Code de commerce).
Comment assurer une œuvre d’art ?
Toute œuvre d’art doit avoir une valeur d’assurance, c’est-à-dire une valeur agréée, où l’on précise les renseignements suivants :
- son auteur; sa nature (huile sur toile, acrylique, terre cuite bronze, pierre, estampe, etc.); sa date de réalisation; ses dimensions et le nom du propriétaire.
L’assurance tout risque clou à clou est une garantie qui couvre un bien en incluant le transport, les douanes, les entrepôts, l’atelier de dépôt ou le simple séjour.
L’assurance objet d’art en valeur déclarée est aussi la déclaration d’une valeur globale pour l’ensemble des œuvres. Elle constitue la formule idéale pour les artistes et les galeries dans le cadre d’un contenu qui change souvent.
Que faire pour les biens à vendre ?
La première astuce consiste à photographier les œuvres contenant : les inscriptioans; les marques; la provenance; toute autre information visible sur l’œuvre et souvent même des notes situées au verso. Il est également essentiel de rédiger une description précise de l’objet ou de l’œuvre, en précisant matière, dimensions, titre, date, époque, artiste, prix d’acquisition, valeur actuelle, etc. Mais surtout, de conserver la facture, la note d’acquisition, le bordereau de la vente publique (encan) ou l’attestation d’expert ou du commissaire priseur, surtout dans des cas de succession, s’il y a lieu.
Les deux formules d’évaluation
Les plus courantes sont : l’évaluation aux fins d’assurance et l’évaluation de la juste valeur marchande.
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